Conditions générales d'utilisation

weno est un service qui permet de créer et de rejoindre des espaces privés, sur invitation, pour échanger, s'organiser et conserver la mémoire d'un groupe (famille, amis, association, promotion, équipe, club, collectif…).

Les présentes conditions générales d'utilisation (les « conditions ») définissent les règles d'utilisation du service weno, édité par Romain Vanmansart (« nous », « weno »). En créant un compte ou en utilisant le service, vous (« vous », « le membre ») acceptez ces conditions.

Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, n'utilisez pas le service.

weno est un service d'espaces privés. Concrètement :

• l'accès à un espace se fait sur invitation ;
• actuellement, weno ne propose pas d'annuaire public ni de fonction de découverte d'inconnus ;
• ce que vous voyez dépend des espaces auxquels vous appartenez.

Pour utiliser weno, vous devez être en mesure de conclure un contrat valable selon la loi applicable.

weno est réservé aux personnes âgées d'au moins 16 ans et n'est pas destiné aux mineurs de moins de 16 ans. À la création d'un compte, vous déclarez avoir au moins 16 ans et acceptez les présentes conditions ainsi que la politique de confidentialité.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de supprimer un compte si la condition d'âge n'est manifestement pas respectée.

Vous pouvez accéder à weno via plusieurs modes de compte :

• inscription par email et mot de passe ;
• connexion avec Apple ;
• connexion avec Google ;
• compte simplifié sans adresse email, lorsque l'administrateur d'un espace l'autorise (pensé pour les personnes qui n'ont pas d'adresse email).

Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à garder vos identifiants confidentiels. Vous êtes responsable de l'activité réalisée depuis votre compte.

Au sein d'un espace, vous pouvez notamment : publier, commenter, réagir, discuter, créer des albums, organiser des événements, partager des photos, des vidéos et des liens, et consulter la vie et l'historique du groupe.

Chaque espace a un ou plusieurs administrateurs, qui peuvent notamment :

• inviter de nouveaux membres ;
• retirer des membres ;
• supprimer des contenus ;
• suspendre temporairement un membre ;
• appliquer certaines règles propres à leur espace ;
• modérer les échanges.

Les administrateurs exercent ces fonctions sous leur propre responsabilité, dans le respect des présentes conditions et de la loi.

L'accès à un espace se fait sur invitation. L'administrateur qui invite est responsable des personnes qu'il fait entrer dans son espace. Les invitations sont émises sous sa responsabilité. weno n'est pas responsable du choix des personnes invitées au sein d'un espace.

Vous restez propriétaire des contenus que vous publiez (textes, photos, vidéos, commentaires, messages, etc.). weno ne revendique aucune propriété sur vos contenus.

Pour que le service puisse fonctionner, vous nous accordez une licence non exclusive, strictement limitée à l'exploitation du service, vous permettant de :

• héberger et stocker vos contenus ;
• en réaliser des sauvegardes techniques ;
• les afficher et les transmettre au sein des espaces autorisés ;
• effectuer les opérations techniques nécessaires (redimensionnement d'images, mise en cache, etc.).

Cette licence est gratuite, limitée à ce qui est nécessaire au fonctionnement du service et au partage à l'intérieur de vos espaces. Elle n'emporte aucune cession de vos droits de propriété intellectuelle et prend fin lorsque vos contenus sont supprimés, sous réserve des délais techniques et des obligations légales de conservation.

Vous garantissez disposer des droits nécessaires sur les contenus que vous publiez, et que ceux-ci ne portent pas atteinte aux droits de tiers.

Il est interdit de publier ou diffuser via weno, notamment :

• des contenus illicites ;
• du harcèlement, des menaces ou de l'intimidation ;
• de l'usurpation d'identité ;
• des atteintes aux droits d'autrui (vie privée, image, propriété intellectuelle…) ;
• des contenus haineux ou discriminatoires ;
• des contenus violents ;
• des contenus pédopornographiques ou mettant en danger des mineurs (voir nos normes de sécurité des enfants) ;
• de la fraude, des escroqueries ou des tentatives d'hameçonnage ;
• du spam ou de la sollicitation non désirée.

weno met en œuvre un filtrage visant à bloquer certains liens dangereux (sites à caractère sexuel, contenus illégaux, domaines malveillants connus). Ce filtrage s'applique dans l'ensemble des espaces, mais aucun dispositif de ce type ne peut être totalement exhaustif.

Pour préserver la sécurité des espaces, les images déposées sur weno font l'objet d'une vérification automatique réalisée par un prestataire d'intelligence artificielle (OpenAI), destinée à écarter les contenus illégaux ou manifestement inappropriés. Cette vérification est systématique et indépendante des réglages d'un espace. Les modalités de ce traitement sont décrites dans la politique de confidentialité.

weno applique une tolérance zéro envers les contenus répréhensibles et les utilisateurs abusifs : ils n'ont aucune place sur le service. Pour assurer un environnement sain, vous, les administrateurs d'espaces et nous-mêmes disposons de plusieurs outils.

Nous nous efforçons de traiter les signalements de contenus manifestement abusifs dans les meilleurs délais et d'en retirer rapidement les auteurs lorsque c'est justifié. Dans la mesure du possible, les décisions de modération sont expliquées de manière compréhensible. Les manquements graves (contenus illégaux, mise en danger d'autrui) peuvent entraîner une mesure immédiate.

weno permet de partager des liens et des contenus issus de services tiers (par exemple YouTube, Spotify, ou d'autres sites). Ces contenus restent soumis aux conditions et politiques de leurs propres éditeurs. weno n'a pas le contrôle de ces services externes et n'en est pas responsable.

L'administrateur d'un espace peut activer un cadre renforcé afin de durcir le contrôle de l'espace. Ce cadre peut activer, par exemple :

• une politique de liens externes plus stricte ;
• la création de comptes simplifiés gérés par l'administrateur de l'espace ;
• la restriction de la publication, des commentaires ou des réactions ;
• la suspension temporaire d'un membre.

Ces règles sont propres à chaque espace. Elles s'ajoutent au filtrage de sécurité de base, appliqué dans l'ensemble des espaces.

Nous faisons des efforts raisonnables pour assurer un service fiable, mais nous ne pouvons garantir une disponibilité ininterrompue. Le service peut connaître :

• des opérations de maintenance ;
• des interruptions planifiées ou imprévues ;
• des évolutions (ajout, modification ou retrait de fonctionnalités) ;
• des incidents techniques ;
• de manière exceptionnelle, une perte de données.

Nous vous recommandons de conserver une copie personnelle des contenus auxquels vous tenez particulièrement.

weno est fourni « en l'état », dans le cadre d'un service à ce jour gratuit. Dans les limites permises par le droit applicable :

• nous ne sommes pas responsables des contenus publiés par les membres, ni des comportements des membres ou des administrateurs entre eux ;
• nous ne sommes pas responsables de l'usage que des tiers font de contenus diffusés hors de weno (voir l'article 14) ;
• nous ne sommes pas responsables des dommages indirects (perte de chance, préjudice commercial, perte de données non imputable à une faute de notre part…) ;
• notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait d'un tiers.

Rien dans les présentes conditions n'a pour effet d'exclure ou de limiter notre responsabilité lorsque la loi l'interdit (notamment en cas de faute lourde, de dol, ou d'atteinte à la vie ou à l'intégrité des personnes).

Les espaces weno sont privés : les contenus sont réservés aux membres autorisés, et nous mettons en œuvre des mesures techniques destinées à préserver cette confidentialité.

Toutefois, aucune confidentialité ne peut être absolue dès lors qu'un contenu est partagé avec d'autres personnes. weno ne peut pas empêcher qu'un membre autorisé :

• réalise une capture d'écran ou photographie l'écran ;
• recopie manuellement un contenu ;
• partage volontairement un contenu hors de l'espace ;
• diffuse à l'extérieur un contenu, de façon indépendante de weno.

Ne partagez dans un espace que ce que vous acceptez de confier aux membres de cet espace.

Vous pouvez demander la suppression de votre compte à tout moment, depuis votre profil dans l'application. À la suite de cette demande :

• votre compte est supprimé ;
• certains contenus peuvent être supprimés ou anonymisés ;
• certains contenus partagés dans des espaces collectifs peuvent subsister sous forme dissociée de votre identité, lorsque c'est nécessaire à la cohérence de l'espace ;
• certaines données peuvent être conservées lorsque la loi nous l'impose (obligations légales, prévention des fraudes, gestion de litiges) ;
• le traitement intervient dans un délai raisonnable.

Voir la politique de confidentialité et la politique RGPD pour le détail.

Un espace peut être archivé, rouvert, ou supprimé définitivement par son ou ses administrateurs.

Si un espace se retrouve sans administrateur (par exemple, départ du dernier administrateur), le support peut intervenir pour permettre la reprise, l'archivage ou la suppression de l'espace, dans des conditions raisonnables. La suppression définitive d'un espace entraîne la suppression des contenus associés, sous réserve des sauvegardes techniques temporaires et des obligations légales.

À la date des présentes, weno est gratuit et ne comporte aucune fonctionnalité payante.

Nous pourrons à l'avenir proposer des offres ou fonctionnalités payantes. Le cas échéant, leurs conditions et tarifs vous seront présentés clairement, et aucune somme ne vous sera prélevée sans votre accord préalable.

Nous pouvons faire évoluer ces conditions pour suivre l'évolution du service ou de la loi. En cas de modification importante, nous vous en informerons par un moyen raisonnable. La poursuite de l'utilisation après l'entrée en vigueur vaut acceptation des nouvelles conditions.

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

En cas de différend, nous vous invitons à nous contacter d'abord via la page Contact afin de rechercher une solution amiable. Vous pouvez également recourir à un médiateur de la consommation, lorsque cela s'applique. À défaut d'accord, les tribunaux compétents seront ceux désignés par les règles de droit applicables.